Copyright

Mon travail est protégé selon les termes de la licence Creative Commons International 4.0, de la Convention de Berne de 1886, et de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute peine peut aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende selon l’article dernièrement cité.

/

Vous êtes libre de:

  • Le donneur de licence ne peut pas révoquer ces libertés tant que vous suivez les termes de la licence.

Selon les termes suivants:


Paternité – Vous devez donner le crédit approprié, fournir un lien à la licence, et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez le faire de manière raisonnable, mais pas d’une façon qui suggère que le donneur de licence vous approuve vous, ou vos modifications.
.
Pas d’Utilisation Commerciale – Vous ne pouvez pas utiliser le matériel pour des fins commerciales.

.

Pas de dissimulation – Toute publication devra être communiquée et soumise à l’approbation de l’auteur avant chaque parution afin d’éviter un détournement de faits ou de prises de parties pouvant porter préjudice à l’auteur.

/

Pas de travaux dérivés – Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Oeuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l’Oeuvre modifiée.

.

Pas de restrictions supplémentaires – Vous ne pouvez pas utiliser les termes juridiques ou mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser les Oeuvres dans les conditions décrites par la licence.

.
Ceci est un résumé lisible (et non un substitut) de la licence.

 

You are free to:

  • The licensor cannot revoke these freedoms as long as you follow the license terms.

Under the following terms:


Attribution — You must give appropriate credit, provide a link to the license, and indicate if changes were made. You may do so in any reasonable manner, but not in any way that suggests the licensor endorses you or your use.


NonCommercial — You may not use the material for commercial purposes.
/
NoHiding — All publications must be communicated and submitted for the approval of the author before each publication in order to avoid misappropriation of facts or to have parties prejudicing the author.
.
NoDerivatives — If you remix, transform, or build upon the material, you may not distribute the modified material.

.

No additional restrictions — You may not apply legal terms or technological measures that legally restrict others from doing anything the license permits.

.
This is a human-readable summary of (and not a substitute for) the license.

 

Licence Creative Commons
Toutes les photographies d’Evan FORGET sont mises à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

Code de la propriété intellectuelle Article L335-2 disponible sur le site du Gouvernement www.legifrance.gouv.fr
Fondé sur des œuvres visibles sur www.evan-forget.fr.

Send Message